Modèles et guides
Modèle de contrat de prestation de serviceSur le contenu
Il faudra, bien évidemment, personnaliser ce modèle et l’adapter, non seulement à votre structure, mais aussi au type de prestation et le faire valider par des juristes.
Je ne saurais, en aucune façon, être responsable de quoi que ce soit concernant l’utilisation de ce modèle.
Notez que, selon les structures et les prestations délivrées, il pourra être nécessaire d’y adjoindre un cahier des charges en annexe. Par ailleurs, outre les clauses obligatoires et communes, il y a des clauses supplémentaires, à garder ou non et, bien sûr, à adapter.
Sur l’utilisation et la mise en forme
Les champs de saisie ne couvrent pas tout ce qui est à remplir et modifier, mais seulement une partie. En passant par le navigateur de Writer vous pourrez accéder plus rapidement aux endroits où des précisions sont nécessaires, indépendamment des champs de saisie. Si vous comptez utiliser ce modèle assez souvent, il pourrait être utile de remplacer les champs de saisie des données d’identité par des champs de base de données.
Au début et à la fin du modèle, les données client-prestataire sont dans une section à deux colonnes. Toute la mise en forme, par ailleurs, est, comme d’habitude, faite en recourant aux styles.
Et enfin, le pied de page est automatiquement alimenté. Il faudra simplement remplir le champ Titre des propriétés du fichier (c’est une habitude à prendre d’ailleurs).