Modèle de contrat de prestation de service

Un modèle avec des champs de saisie au format ott et plutôt orienté petites structures.

Article mis en ligne le 27 janvier 2021
dernière modification le 15 février 2021

par id

Ce modèle de document a été conçu au format ott et possède des champs de saisie. Il est donc tout à fait utilisable dans le logiciel de traitement de texte Writer qui utilise nativement les formats OpenDocument et avec lequel je l’ai conçu. Les champs ne sont, en effet, pas reconnus de la même façon dans le format OpenXML, l’information reste, cependant. Calligra Words les enlève et supprime aussi les deux sections du début et de la fin du document (mais pas le contenu).

Sur le contenu

Il faudra, bien évidemment, personnaliser ce modèle et l’adapter, non seulement à votre structure, mais aussi au type de prestation et le faire valider par des juristes.

Je ne saurais, en aucune façon, être responsable de quoi que ce soit concernant l’utilisation de ce modèle.

Notez que, selon les structures et les prestations délivrées, il pourra être nécessaire d’y adjoindre un cahier des charges en annexe. Par ailleurs, outre les clauses obligatoires et communes, il y a des clauses supplémentaires, à garder ou non et, bien sûr, à adapter.

Sur l’utilisation et la mise en forme

Les champs de saisie ne couvrent pas tout ce qui est à remplir et modifier, mais seulement une partie. En passant par le navigateur de Writer vous pourrez accéder plus rapidement aux endroits où des précisions sont nécessaires, indépendamment des champs de saisie. Si vous comptez utiliser ce modèle assez souvent, il pourrait être utile de remplacer les champs de saisie des données d’identité par des champs de base de données.

Au début et à la fin du modèle, les données client-prestataire sont dans une section à deux colonnes. Toute la mise en forme, par ailleurs, est, comme d’habitude, faite en recourant aux styles.

Et enfin, le pied de page est automatiquement alimenté. Il faudra simplement remplir le champ Titre des propriétés du fichier (c’est une habitude à prendre d’ailleurs).

Pour en savoir plus